Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABSCISSE SIGNALÉTIQUE
ABSCISSE SIGNALÉTIQUE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3190288
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2012
ABSCISSE SIGNALÉTIQUE de ABSCISSE SIGNALÉTIQUE

Présentation de la marque ABSCISSE SIGNALÉTIQUE

Déposée le 23 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABSCISSE SIGNALÉTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ABSCISSE SIGNALÉTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABSCISSE SIGNALÉTIQUE domicilié(e) Hotel industriel Berlier, 15, rue Jean-Baptiste Berlier,75013 Paris - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 021 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane COLOMBET Avocat à la Cour domicilié(e) 50, avenue Victor Hugo,75116 Paris - 75116 - France.

La marque ABSCISSE SIGNALÉTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABSCISSE SIGNALÉTIQUE est expirée depuis le 23 octobre 2012.


ABSCISSE SIGNALÉTIQUE Société à responsabilité limitée - Hotel industriel Berlier, 15, rue Jean-Baptiste Berlier,75013 Paris - 75013 - France - SIREN 393021845


Stéphane COLOMBET Avocat à la Cour - 50, avenue Victor Hugo,75116 Paris - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Constructions transportables métalliques ; Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication ou de publicité, métalliques, mobiles ou non (ni lumineux ni mécaniques) ; Appareils et instruments de signalisation ; Constructions transportables non métalliques ; panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication ou de publicité, non métalliques, mobiles ou non (ni lumineux, ni mécaniques) ; Cadres métalliques ou non, vitrés ou non, panneaux de verre et tableaux d'affichage, vitrines mobiles ou fixes ; Recherche et création (conception) de pictogrammes, de signaux et symboles destinés à l'information des individus ; étude de projets techniques, de systèmes d'information ; consultation technique en matière de systèmes d'information et de signalétique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.