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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ABS
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LE STORE FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE STORE FRANCAIS
ABS (S.A.)

Numéro de dépôt :
99778292
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque LE STORE FRANCAIS

Déposée le 25 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ABS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE STORE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABS domicilié(e) 7 Rue Jean Baptiste Clément, 94200 IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 780 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABS SA Monsieur BELZACQ - France.

La marque LE STORE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE STORE FRANCAIS est expirée depuis le 25 février 2009.

ABS a également déposé les autres marques suivantes : AMS , ABS , ABS ADVANCE BUSINESS SYSTEMS , ABS BACHES , ABS AUTOMOBILES BATIMENTS SERVICES , AMS ACCES MEDIAS STORE , ABS , SERLOG , NINO VALENTI


ABS (S.A.) - 7 Rue Jean Baptiste Clément, 94200 IVRY SUR SEINE - France - SIREN 339780702


ABS SA Monsieur BELZACQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Stores Produits en bois, liège, roseau, jonc osier succédanés de toute ces matières ou en matières plastiques, à savoir : stores d'intérieur et d'extérieur à lamelles. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : stores en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).