Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE GASCONNAIS
Numéro de dépôt :
3038329
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LE GASCONNAIS
Déposée le 3 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) ABS VALDADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GASCONNAIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABS VALDADOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 avril 2003 - Rejet total n°369479 - Publication au BOPI 2003-04-23
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32