Marque expirée - Marque en non vigueur

DECO 2 LE CHOIX ECOLOGIQUE
ABS INTERNATIONAL FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3680369
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2019
DECO 2 LE CHOIX ECOLOGIQUE de ABS INTERNATIONAL FRANCE

Présentation de la marque DECO 2 LE CHOIX ECOLOGIQUE

Déposée le 29 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABS INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO 2 LE CHOIX ECOLOGIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABS INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 24 RUE DES VIGNES - 60128 - MORTEFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 512 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABS INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 24 RUE DES VIGNES - 60128 - MORTEFONTAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO 2 LE CHOIX ECOLOGIQUE est expirée depuis le 29 septembre 2019.

ABS INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : toobamboo


ABS INTERNATIONAL FRANCE, SARL - 24 RUE DES VIGNES - 60128 - MORTEFONTAINE - France - SIREN 481512408


ABS INTERNATIONAL FRANCE - 24 RUE DES VIGNES - 60128 - MORTEFONTAINE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).