Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EasyRésa
ABRITEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3611742
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EasyRésa de ABRITEL

Présentation de la marque EasyRésa

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ABRITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EasyRésa »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABRITEL domicilié(e) 2 rue Grignan,13001 MARSEILLE - 13001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 087 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITEL domicilié(e) 2 rue Grignan,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16


ABRITEL Société Anonyme - 2 rue Grignan,13001 MARSEILLE - 13001 - France - SIREN 316087121


ABRITEL - 2 rue Grignan,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet total n°514732 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.