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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABRIS ET FILTRATIONS MODERNES – AFM
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DELAUNAY LES SOLUTIONS SIMPLES POUR PISCINIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELAUNAY LES SOLUTIONS SIMPLES POUR PISCINIERS
ABRIS ET FILTRATIONS MODERNES – AFM SAS

Numéro de dépôt :
3411404
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
DELAUNAY LES SOLUTIONS SIMPLES POUR PISCINIERS de ABRIS ET FILTRATIONS MODERNES – AFM

Présentation de la marque DELAUNAY LES SOLUTIONS SIMPLES POUR PISCINIERS

Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABRIS ET FILTRATIONS MODERNES – AFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAUNAY LES SOLUTIONS SIMPLES POUR PISCINIERS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABRIS ET FILTRATIONS MODERNES – AFM domicilié(e) 13 AVENUE DES MONDAULTS, PARC D'ACTIVITES DES MONDAULTS 2,33270 FLOIRAC - 33270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 078 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRIS ET FILTRATIONS MODERNES – AFM domicilié(e) 13 AVENUE DES MONDAULTS, PARC D'ACTIVITES DES MONDAULTS 2,33270 FLOIRAC - 33270 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAUNAY LES SOLUTIONS SIMPLES POUR PISCINIERS est expirée depuis le 16 février 2016.


ABRIS ET FILTRATIONS MODERNES – AFM SAS - 13 AVENUE DES MONDAULTS, PARC D'ACTIVITES DES MONDAULTS 2,33270 FLOIRAC - 33270 - France - SIREN 453078818


ABRIS ET FILTRATIONS MODERNES – AFM - 13 AVENUE DES MONDAULTS, PARC D'ACTIVITES DES MONDAULTS 2,33270 FLOIRAC - 33270 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441611 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

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