Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABRIS CIEL
ABRIS CIEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98730814
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque ABRIS CIEL

Déposée le 22 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABRIS CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABRIS CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABRIS CIEL domicilié(e) LA GIRAUDE, RN7, 83550 VIDAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 629 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRIS CIEL - France.

La marque ABRIS CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRIS CIEL est expirée depuis le 22 avril 2008.


ABRIS CIEL (S.A.R.L.) - LA GIRAUDE, RN7, 83550 VIDAUBAN - France - SIREN 352629364


ABRIS CIEL - France


Inscription le 22 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265310 - Publication au BOPI 1998-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Abris de piscine métalliques et non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.