Déposée le 19 novembre 2004 par ABRIEU PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE LES BAUMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est ABRIEU PHILIPPE domicilié(e) TOURVILLE,84600 VALRÉAS - 84600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRIEU PHILIPPE domicilié(e) TOURVILLE,84600 VALREAS - 84600 - France.
La marque DOMAINE LES BAUMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES BAUMETTES est expirée depuis le 19 novembre 2014.
ABRIEU PHILIPPE - TOURVILLE,84600 VALRÉAS - 84600 - France
ABRIEU PHILIPPE - TOURVILLE,84600 VALREAS - 84600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
– huiles essentielles et essences à base de lavandins ou lavandes. – huiles comestibles d'olives. Olives noires ou vertes conservées. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie), boissons apéritives à base de vins d'appellation d'origine contrôlée, boissons apéritives à base de vins de pays, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins rouges, rosés ou blancs d'appellation d'origine contrôlée élaborés à partir de raisins issus des vignes du Château, vins de pays rouges, rosés ou blancs élaborés à partir de raisins issus des vignes du Domaine.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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