Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABRICOTS DE FRANCE
SAS ABRICOT DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3750014
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
ABRICOTS DE FRANCE de ABRICOT DE FRANCE

Présentation de la marque ABRICOTS DE FRANCE

Déposée le 28 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABRICOT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABRICOTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABRICOT DE FRANCE domicilié(e) QUARTIER MARCELLAS - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 701 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ABRICOT DE FRANCE domicilié(e) QUARTIER MARCELLAS - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France.

La marque ABRICOTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRICOTS DE FRANCE est expirée depuis le 28 juin 2020.


SAS ABRICOT DE FRANCE, SAS - QUARTIER MARCELLAS - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France - SIREN 513701672


SAS ABRICOT DE FRANCE - QUARTIER MARCELLAS - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662588 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits.