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Marques déposées par ABRIC Sébastien
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Chateaux et Domaines de Breteuil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateaux et Domaines de Breteuil
ABRIC Sébastien

Numéro de dépôt :
99827676
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque Chateaux et Domaines de Breteuil

Déposée le 8 décembre 1999 par ABRIC Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Chateaux et Domaines de Breteuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est ABRIC Sébastien, domicilié(e) 10 Avenue Daniel Lesueur, 75007 Paris, Agissant au compte et pour le nom de la société : Châteaux et Domaines de Breteuil, en cours de constitution - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRIC SEBASTIEN - France.

La marque Chateaux et Domaines de Breteuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateaux et Domaines de Breteuil est expirée depuis le 8 décembre 2009.


ABRIC Sébastien - 10 Avenue Daniel Lesueur, 75007 Paris, Agissant au compte et pour le nom de la société : Châteaux et Domaines de Breteuil, en cours de constitution - France


ABRIC SEBASTIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Alcools (à l'exception des vins et eaux-de-vie), eaux-de-vie d'A.O, bières, viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus). Gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.