Déposée le 12 novembre 2004 par ABRIAL NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUXEM'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est ABRIAL NICOLAS domicilié(e) 34, AV LOMBART,92280 FONTENAY-AUX-ROSES - 92280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRIAL NICOLAS domicilié(e) 34, AV LOMBART,92260 FONTENAY-AUX-ROSES - 92260 - France.
La marque LUXEM'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXEM'ART est expirée depuis le 12 novembre 2014.
ABRIAL NICOLAS - 34, AV LOMBART,92280 FONTENAY-AUX-ROSES - 92280 - France
ABRIAL NICOLAS - 34, AV LOMBART,92260 FONTENAY-AUX-ROSES - 92260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules, intallations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succedanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie* ; matelas, urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie, boîtes en bois. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instrument à main). * (à l'exception du linge du lit).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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