Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Structure
Mle Abrate Marie
M. Rouillard Martin

Numéro de dépôt :
4024198
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/07/2023
Structure de Abrate Marie

Présentation de la marque Structure

Déposée le 26 juillet 2013 par mademoiselle Abrate Marie et monsieur Rouillard Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Structure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Les déposants sont mademoiselle Abrate Marie domicilié(e) 52 rue des Blanchers - 31000 - TOULOUSE - France et monsieur Rouillard Martin domicilié(e) 10 rue du pont Montaudran - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Abrate Marie domicilié(e) 52 rue des Blanchers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Structure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Structure est expirée depuis le 26 juillet 2023.


Mle Abrate Marie - 52 rue des Blanchers - 31000 - TOULOUSE - France

M. Rouillard Martin - 10 rue du pont Montaudran - 31000 - TOULOUSE - France


Mle Abrate Marie - 52 rue des Blanchers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.