Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELTIM
ABRANTES José

Numéro de dépôt :
94538461
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque SELTIM

Déposée le 3 octobre 1994 par ABRANTES José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est ABRANTES José, domicilié(e) 53 Bd. Marcel Sembat, 93200 St. Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Abrantes José - France.

La marque SELTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELTIM est expirée depuis le 3 octobre 2004.


ABRANTES José - 53 Bd. Marcel Sembat, 93200 St. Denis - France


Abrantes José - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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