Présentation de la marque Frenchbuilt et French Built
Déposée le 9 octobre 2013 par monsieur Abramson Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Frenchbuilt et French Built » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Abramson Daniel domicilié(e) RCD Except, 41 Avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abramson Daniel domicilié(e) RCD Except, 41 Avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.
La marque Frenchbuilt et French Built a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frenchbuilt et French Built est expirée depuis le 9 octobre 2023.
M. Abramson Daniel - RCD Except, 41 Avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France
M. Abramson Daniel - RCD Except, 41 Avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Les produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Les produits sont d'origines française ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Les produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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