Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frenchbuilt et French Built
M. Abramson Daniel

Numéro de dépôt :
4039112
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2023
Frenchbuilt et French Built de Abramson Daniel

Présentation de la marque Frenchbuilt et French Built

Déposée le 9 octobre 2013 par monsieur Abramson Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Frenchbuilt et French Built » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Abramson Daniel domicilié(e) RCD Except, 41 Avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Abramson Daniel domicilié(e) RCD Except, 41 Avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque Frenchbuilt et French Built a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frenchbuilt et French Built est expirée depuis le 9 octobre 2023.


M. Abramson Daniel - RCD Except, 41 Avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


M. Abramson Daniel - RCD Except, 41 Avenue du Manet - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Les produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Les produits sont d'origines française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Les produits sont d'origine française ou fabriqués en France.