Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL
Numéro de dépôt :
968380
Date de dépôt :
27/09/1976
Lieu de dépôt :
Colmar
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 27 septembre 1976 par monsieur Abraham (Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Colmar), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 27 septembre 1986.
Abraham (Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536