Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOITS DE VIGNEY
ABRAHAM Maurice

Numéro de dépôt :
3181167
Date de dépôt :
26/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2012
LES TOITS DE VIGNEY de ABRAHAM Maurice

Présentation de la marque LES TOITS DE VIGNEY

Déposée le 26 août 2002 par ABRAHAM Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOITS DE VIGNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est ABRAHAM Maurice domicilié(e) 27 rue Bottolier,27000 EVREUX - 27000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice ABRAHAM domicilié(e) 27 rue Bottolier,27000 EVREUX - 27000 - France.

La marque LES TOITS DE VIGNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOITS DE VIGNEY est expirée depuis le 26 août 2012.

ABRAHAM Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERES , CESBRONI , MUSCACESBRON , CUVEE DU PERE MAURICE , LES EPINETTES


ABRAHAM Maurice - 27 rue Bottolier,27000 EVREUX - 27000 - France


Maurice ABRAHAM - 27 rue Bottolier,27000 EVREUX - 27000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)