Marque expirée - Marque en non vigueur
POMME CANNELLE
Numéro de dépôt :
3507044
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2017
Présentation de la marque POMME CANNELLE
Déposée le 15 juin 2007 par Abraham Laurent MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME CANNELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME CANNELLE est expirée depuis le 15 juin 2017.
Abraham Laurent MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29