Déposée le 28 janvier 1994 par ABRAHAM Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est ABRAHAM Françoise domicilié(e) 3 Allée du Bois Benoist,91370 VERRIERES LE BUISSON (dossier no 2257507) - 91370 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2257507) - 75008 - France.
La marque ELTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELTEA est expirée depuis le 28 janvier 2014.
ABRAHAM Françoise - 3 Allée du Bois Benoist,91370 VERRIERES LE BUISSON (dossier no 2257507) - 91370 - France
T.MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2257507) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 24 mars 1997 - Concession de licence n°234743 - Publication au BOPI 1997-03-24
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2257507 - Publication au BOPI 2004-01-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Tous produits faits de métal non compris dans d'autres classes.Meubles, cadres; articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, osier, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles pour la cuisine ou le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué.Articles de brosserie.Verre brut ou mi-ouvrés; articles de verrerie, de porcelaine, de faience non compris dans d'autres; tous objets en terre.Services de création de dessin, de plans; études et réalisation de formes pour objets ou emballages; décoration; architecture d'intérieur.Concepteur d'objets usuels dans tout domaine; décorateur.Recherche et conception de formes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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