ABRA EURL, EURL M. Alexandre BAQUET M. sebastien schaeffer
Numéro de dépôt :
4095815
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2024
Présentation de la marque SOWATTS + -
Déposée par voie électronique le 4 juin 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ABRA EURL, monsieur Alexandre BAQUET, monsieur sebastien schaeffer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOWATTS + - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ABRA EURL domicilié(e) 55 rue des Croissants - 92380 - GARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur Alexandre BAQUET domicilié(e) 55 rue des Croissants - 92380 - GARCHES - France, monsieur sebastien schaeffer domicilié(e) 25 Rue de la Croix Mathurine - 78320 - Le Mesnil-Saint-Denis - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRA EURL, M. Alexandre BAQUET domicilié(e) 55 rue des Croissants - 92380 - GARCHES - France.
La marque SOWATTS + - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095815.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOWATTS + - est expirée depuis le 4 juin 2024.
ABRA EURL, EURL - 55 rue des Croissants - 92380 - GARCHES - France - SIREN 7
M. Alexandre BAQUET - 55 rue des Croissants - 92380 - GARCHES - France
M. sebastien schaeffer - 25 Rue de la Croix Mathurine - 78320 - Le Mesnil-Saint-Denis - France
ABRA EURL, M. Alexandre BAQUET - 55 rue des Croissants - 92380 - GARCHES - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie.
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