Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABPS Partners
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALTERCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABPS Partners domicilié(e) 10 Avenue de la Créativité - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABPS Partners, M. Pascal DEFOSSE domicilié(e) 10 Avenue de la créativité - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.
La marque ALTERCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABPS Partners, SARL - 10 Avenue de la Créativité - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
ABPS Partners, M. Pascal DEFOSSE - 10 Avenue de la créativité - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques, cercueils métalliques, urnes funéraires métalliques, garnitures de cercueil métalliques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carton, papier ; films et revêtements plastiques pour meubles, boîtes, cercueils, urnes funéraires ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; urnes funéraires en pierre, béton ou en marbre, vitraux ; bois de construction ; bois façonnés, plaques commémoratives non métalliques ;
Meubles, cadres (encadrements) , boîtes, cercueils, objets d'art et objets funéraires en bois, carton, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écailles, ambres, nacre, écume des mers, matières plastiques et succédanés de toutes ces matières ,cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ; garnissages de cercueils ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
