Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCK MICHEL
Numéro de dépôt :
1057903
Date de dépôt :
12/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCK MICHEL
Déposée le 12 juillet 1978 par monsieur ABOUDHARAM Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCK MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCK MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCK MICHEL est expirée depuis le 12 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006