Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTICAL NETWORKS
M. Aboudaram André

Numéro de dépôt :
3965207
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2022
OPTICAL NETWORKS de Aboudaram André

Présentation de la marque OPTICAL NETWORKS

Déposée le 30 novembre 2012 par monsieur Aboudaram André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPTICAL NETWORKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Aboudaram André domicilié(e) 4 chemin de la haute borne - 78610 - LES BREVIAIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque OPTICAL NETWORKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTICAL NETWORKS est expirée depuis le 30 novembre 2022.

Aboudaram André a également déposé les autres marques suivantes : OPTICAL DATA NETWORKS , C MON VIN , CONTROLSEE , NovaFab , CHEZ VINCENT


M. Aboudaram André - 4 chemin de la haute borne - 78610 - LES BREVIAIRES - France


IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 18 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677969 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683715 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Service de publicité ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; mise en forme d'informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées ; gestion de fichiers informatiques et/ou de données ; gestion administrative d'une plateforme de données consultable en ligne ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de recherches et d'études de marché ; études statistiques ; recueils de données dans un fichier central ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité.