Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MON VIN
Aboudaram André

Numéro de dépôt :
3786183
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
C MON VIN de Aboudaram André

Présentation de la marque C MON VIN

Déposée le 29 novembre 2010 par Aboudaram André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C MON VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Aboudaram André domicilié(e) 4 chemin de la Haute Borne - 78610 - LES BREVIAIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aboudaram André domicilié(e) 4 chemin de la Haute Borne - 78610 - LES BREVIAIRES - France.

La marque C MON VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MON VIN est expirée depuis le 29 novembre 2020.

Aboudaram André a également déposé les autres marques suivantes : OPTICAL NETWORKS , OPTICAL DATA NETWORKS , CONTROLSEE , NovaFab , CHEZ VINCENT


Aboudaram André - 4 chemin de la Haute Borne - 78610 - LES BREVIAIRES - France


Aboudaram André - 4 chemin de la Haute Borne - 78610 - LES BREVIAIRES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 24 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587303 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers, carafes de décantation, bouchons de verre, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients), bacs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; eaux de vie et boissons distillées ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; essences et extraits alcooliques ;

Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; recherches et prospection de marchés et étude de marchés ; renseignements d'affaires, relations publiques, publicité, services d'import/export pour l'achat et la vente de produits issus de la vigne ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir : boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins et spiritueux, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, publications électroniques et numériques, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, classeurs, chemises pour documents, étiquettes non en tissu, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants et décalcomanies, ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers, carafes de décantation, bouchons, pompes à vide, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles, ballons en verre (récipients), becs verseurs, chopes à bière, bocaux, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, services à liqueurs, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, porte-cartes de menus, porte-cure-dents non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, coupes non en métaux précieux ; organisation et conduite d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques.