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Marques déposées par monsieur ABOUD MOKTHAR
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NOVA ASSURANCES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVA ASSURANCES
Mr ABOUD MOKTHAR
Mr THOMAS Brung

Numéro de dépôt :
3441113
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NOVA ASSURANCES de ABOUD MOKTHAR

Présentation de la marque NOVA ASSURANCES

Déposée le 18 juillet 2006 par monsieur ABOUD MOKTHAR et monsieur THOMAS Brung auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA ASSURANCES »

Les déposants sont monsieur ABOUD MOKTHAR domicilié(e) 60 Rue de Liers,91240 ST MICHEL / ORGE - 91240 - France et monsieur THOMAS Brung domicilié(e) 36 Rue des Coquibus,91000 EVRY - 91000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ABOUD MOKTHAR domicilié(e) 60 Rue de Liers,91240 ST MICHEL / ORGE - 91240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ABOUD MOKTHAR a également déposé les autres marques suivantes : ZENITH-ASSURANCES , VENDÔME ASSISTANCE


Mr ABOUD MOKTHAR - 60 Rue de Liers,91240 ST MICHEL / ORGE - 91240 - France

Mr THOMAS Brung - 36 Rue des Coquibus,91000 EVRY - 91000 - France


Mr ABOUD MOKTHAR - 60 Rue de Liers,91240 ST MICHEL / ORGE - 91240 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445686 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet total n°447557 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

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