Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POT
Monsieur Abolghassem Pakdaman, citoyen allemand

Numéro de dépôt :
94503743
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2004

Présentation de la marque POT

Déposée le 28 janvier 1994 par monsieur Abolghassem Pakdaman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est monsieur Abolghassem Pakdaman domicilié(e) Pöhlenweg 29 D-40629 DUSSELDORF ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT est expirée depuis le 28 janvier 2004.


Monsieur Abolghassem Pakdaman, citoyen allemand - Pöhlenweg 29 D-40629 DUSSELDORF ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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