Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ONE NET
Numéro de dépôt :
3103238
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ONE NET
Déposée le 31 mai 2001 par ABOAGYE Kusi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE NET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABOAGYE Kusi a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°351780 - Publication au BOPI 2002-08-22
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27