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Marques déposées par l'association loi 1901 ABN-TAP
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NORMANDYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORMANDYS
Association ABN-TAP, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4122830
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
NORMANDYS de ABN-TAP

Présentation de la marque NORMANDYS

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par l'association loi 1901 ABN-TAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORMANDYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ABN-TAP domicilié(e) CHU CLEMENCEAU, Avenue CLEMENCEAU, CS 30 001 - 14033 - CAEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 977 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ABN-TAP, Mme. Elen LEGENDRE domicilié(e) CHU CLEMENCEAU, Avenue CLEMENCEAU, CS 30 001 - 14033 - CAEN CEDEX 9 - France.

La marque NORMANDYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDYS arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.


Association ABN-TAP, Association loi 1901 - CHU CLEMENCEAU, Avenue CLEMENCEAU, CS 30 001 - 14033 - CAEN CEDEX 9 - France - SIREN 487977886


Association ABN-TAP, Mme. Elen LEGENDRE - CHU CLEMENCEAU, Avenue CLEMENCEAU, CS 30 001 - 14033 - CAEN CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.