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Marques déposées par la société ABMS Alain Béroud Mécanicien Sculpteur
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Vélinette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vélinette
ABMS Alain Béroud Mécanicien Sculpteur, artiste libre

Numéro de dépôt :
4099901
Date de dépôt :
13/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2024
Vélinette de ABMS Alain Béroud Mécanicien Sculpteur

Présentation de la marque Vélinette

Déposée le 13 juin 2014 par la société ABMS Alain Béroud Mécanicien Sculpteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Vélinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la société ABMS Alain Béroud Mécanicien Sculpteur domicilié(e) 62 RUE MAGENTA - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 741 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABMS Alain Béroud Mécanicien Sculpteur, M. BEROUD ALAIN domicilié(e) 62 RUE MAGENTA - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Vélinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélinette est expirée depuis le 13 juin 2024.


ABMS Alain Béroud Mécanicien Sculpteur, artiste libre - 62 RUE MAGENTA - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 331741736


ABMS Alain Béroud Mécanicien Sculpteur, M. BEROUD ALAIN - 62 RUE MAGENTA - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Véhicules ; cycles ;

Trottinettes (jouets).