Déposée le 19 novembre 2002 par monsieur ABITBOL René, monsieur RINGOT Roland, monsieur MORVILLE Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ULTIMATE PAR COM8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Les déposants sont monsieur ABITBOL René domicilié(e) 5 rue Le Pavlot,95400 Villiers Le Bel - 95400 - France, monsieur RINGOT Roland domicilié(e) 2-4 avenue Pierre Brossolette,92240 Malakoff - 92240 - France, monsieur MORVILLE Didier domicilié(e) 30 rue du Maréchal Leclerc,93400 Saint Ouen - 93400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020 domicilié(e) 94, Avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque ULTIMATE PAR COM8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M ABITBOL René - 5 rue Le Pavlot,95400 Villiers Le Bel - 95400 - France
M RINGOT Roland - 2-4 avenue Pierre Brossolette,92240 Malakoff - 92240 - France
M MORVILLE Didier - 30 rue du Maréchal Leclerc,93400 Saint Ouen - 93400 - France
CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020 - 94, Avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383753 - Publication au BOPI 2003-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux ; sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs housse pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; garnitures de cuir pour meubles. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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