ARC BY HARCOURT
Présentation de la marque ARC BY HARCOURT
Déposée le 27 avril 2012 par monsieur ABITBOL BERNARD et monsieur TEYSSEDOU JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC BY HARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARC BY HARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC BY HARCOURT est expirée depuis le 27 avril 2022.
ABITBOL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 10 décembre 2012 - Retrait partiel n°590526 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08