Déposée le 23 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABIOCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP'S HUILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABIOCOM domicilié(e) 12 Pas de l'Orée de la Ramée - 31170 - TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 112 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo – West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque CAP'S HUILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABIOCOM, Société à Responsabilité Limitée - 12 Pas de l'Orée de la Ramée - 31170 - TOURNEFEUILLE - France - SIREN 500112438
SCHMIT CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo – West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires. Produits de toilette ; gels de douche et pour le bain. Crèmes, gels, lotions pour le visage, le corps et les mains ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, gels, crèmes et lotions amincissantes ; produits de maquillage et de démaquillage ; masques de beauté pour le visage et le corps, gommages pour le visage et le corps. Produits dépilatoires. Huiles de toilette, de massage. Shampoings, soins capillaires. Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau. Produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pots-pourris odorants.
Substances diététiques à usage médical à savoir substances contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical. Coupe-faim à usage médical, compléments diététiques et nutritionnels à usage médical sous forme de poudres, comprimés, capsules, boissons. Compléments alimentaires à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux à usage médical et huiles essentielles. Compléments alimentaires et diététiques pour le sport et l'amélioration des performances à usage médical. Bains médicinaux ; herbes médicinales. Thé médicinal. Thé diététique à usage médical, à savoir : compléments diététiques sous forme de thé.
Huiles comestibles.
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