Marque expirée - Marque en non vigueur

Ton-Hôpital
Ability-Network SARL

Numéro de dépôt :
3594737
Date de dépôt :
19/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2018
Ton-Hôpital de Ability-Network

Présentation de la marque Ton-Hôpital

Déposée le 19 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ability-Network auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ton-Hôpital »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ability-Network domicilié(e) 42 Rue Bancel,77000 MELUN - 77000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 353 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ability-Network domicilié(e) 42 Rue Bancel,77000 MELUN - 77000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ton-Hôpital est expirée depuis le 19 août 2018.

Ability-Network a également déposé les autres marques suivantes : Paris-Game , Ton-Camping , Civilisation-War , Weedies , mes-forums , Weedlars , L'armateur.net , Ability-Network , Medieval-WarGame , weed-land


Ability-Network SARL - 42 Rue Bancel,77000 MELUN - 77000 - France - SIREN 495353146


Ability-Network - 42 Rue Bancel,77000 MELUN - 77000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

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