Déposée le 28 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABIES LAGRIMUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABIES LAGRIMUS domicilié(e) Lieu dit la Bastide - 66360 - OLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 298 182 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque ACETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABIES LAGRIMUS, société par actions simplifiée - Lieu dit la Bastide - 66360 - OLETTE - France - SIREN 794298182
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Savons ; produits cosmétiques ; parfumerie ; huiles essentielles à usage cosmétique ; huiles essentielles à usage aromatique ; huiles essentielles naturelles ; huiles essentielles de sapin ; huiles cosmétiques ; huiles de parfumerie ; huiles de toilette ; lotions pour cheveux ; crèmes cosmétiques pour soins corporels ; crèmes d'aromathérapie ; crèmes pour les mains : savons-crèmes ; poudres, gels, lotions, baumes, laits et crèmes pour le visage, les mains et le corps à usage cosmétique ; eaux de senteur ; shampooings ; huiles, crèmes et gels de douche ; produits cosmétiques pour le soin de la peau et du corps.
Extraits utilisés en tant qu'aromates autres qu'huiles essentielles ; aromates autres que les huiles essentielles ; arômes alimentaires autres que les huiles essentielles ; biscuits ; bonbons ; bonbons à base de sucre ; chocolat ; condiments ; confiserie ; confiserie à base d'extraits de cône de sapin ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; friandises ; gâteaux ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; graines transformées ; infusions à base de plantes ; infusions non médicinales ; miel ; pain, pâtisserie et confiserie ; pastilles [confiserie] ; pastilles non médicamenteuses [confiseries] ; pâtes de fruits [confiserie] ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; propolis ; propolis pour l'alimentation humaine [produit d'apiculture] ; sauces [condiments] ; sirop de mélasse ; sirops pour nappage ; sirop de sapin à usage culinaire ; sirop de sapin à usage alimentaire ; sucreries ; sucreries à base d'extrait de cône de sapin ; thé ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; vinaigres aromatisés ; vinaigres ; substances diététiques non à usage médical à base de plantes et préparés pour la consommation humaine ;
Sirops et autres préparations pour la fabrication des boissons sans alcool. Boissons diététiques non à usage médical ; boissons aromatisées aux extraits de pigne de sapin ; concentrés, sirops et poudres pour la préparation des boissons sans alcool ; sirops aux extraits de cône de sapin. Nectars aux extraits de cône de sapin ; boissons sans alcool ; jus végétaux (boissons).
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