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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABICI
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ATC MOBILIER URBAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATC MOBILIER URBAIN
ABICI, SARL

Numéro de dépôt :
97691625
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2027

Présentation de la marque ATC MOBILIER URBAIN

Déposée le 8 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATC MOBILIER URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABICI domicilié(e) 115 Avenue Paul Painlevé - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 404 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L.E.A, Avocats, M. SIMON Antoine domicilié(e) 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque ATC MOBILIER URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATC MOBILIER URBAIN arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

ABICI a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , MARINA , VAUBAN


ABICI, SARL - 115 Avenue Paul Painlevé - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 434404885


L.E.A, Avocats, M. SIMON Antoine - 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Inscription le 19 janvier 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°406097 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429875 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406098 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406099 - Publication au BOPI 2005-01-19

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341603 - Publication au BOPI 2007-05-18

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2017 n°2659288 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-15

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