Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAVID
Numéro de dépôt :
1406384
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
29/10/1995
Présentation de la marque DAVID
Déposée le 29 octobre 1985 par monsieur ABICHID Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVID est expirée depuis le 29 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40