Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANNEES PAT' D'EPH'
ABIA SARL

Numéro de dépôt :
93470321
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque LES ANNEES PAT' D'EPH'

Déposée le 2 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANNEES PAT' D'EPH' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABIA domicilié(e) 19, BOULEVARD DES NATIONS UNIES, 92190 MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 600 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABIA - France.

La marque LES ANNEES PAT' D'EPH' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEES PAT' D'EPH' est expirée depuis le 2 juin 2003.

ABIA a également déposé les autres marques suivantes : BLACKTOP , ABIA , SALUT LES PETITS CLOUS , ROLLERBALL , C'ETAIT LE BON TEMPS , LES ANNEES PAT'D'EPH' , FLASHBACK , THE AVENGERS , DISCO MADE IN FRANCE , CRIS D'AMOUR


ABIA SARL - 19, BOULEVARD DES NATIONS UNIES, 92190 MEUDON - France - SIREN 382600096


ABIA - France


Inscription le 28 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168887 - Publication au BOPI 1994-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Vêtements, chaussures, chapellerie Télécommunications.Communications par terminaux d'ordinateurs.Divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Location de films, d'enregistrements phonographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.