Marque enregistrée - Marque en non vigueur

969
ABEX EQUIPEMENTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1698261
Date de dépôt :
20/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2000

Présentation de la marque 969

Déposée le 20 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ABEX EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 969 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEX EQUIPEMENTS domicilié(e) 58-62, rue Juliette Adam, 91190 GIF SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque 969 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 969 est expirée depuis le 20 août 2000.

ABEX EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : 217 , 254 , 349 , 415 , 417 , 447 , 914 , 921 , 923 , 929


ABEX EQUIPEMENTS (S.A.) - 58-62, rue Juliette Adam, 91190 GIF SUR YVETTE - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Freins, embrayages et amortisseurs ainsi que leurs parties constitutives, garnitures de freins et d'amortisseurs, tous ces produits pour des véhicules autres que véhicules terrestres et pour machines, machines-outils, équipements industriels et grands instruments pour l'agriculture. Freins, embrayages et amortisseurs ainsi que leurs parties constitutives, garnitures de freins et d'amortisseurs, tous ces produits pour véhicules terrestres et spécialement pour véhicules automobiles, camions, cycles et motocycles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.