Déposée le 26 mars 2003 par monsieur ABESSERA Raphaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Z & E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est monsieur ABESSERA Raphaël domicilié(e) 155, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Z & E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur ABESSERA Raphaël - 155, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de communication, logiciels et progiciels éducatifs et de loisir ; appareils téléphoniques ; agendas électroniques, calculatrices de poche, assistants électroniques personnels, micro-ordinateurs, leurs périphériques, modems ; supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo, cassettes ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images, baladeurs ; jeux vidéo utilisables seulement avec un écran d'affichage électronique, programmes de jeux informatiques enregistrés ; appareils photographiques, caméras vidéo, récepteurs (audio et vidéo) ; lunettes (optique) , lunettes de soleil, jumelles, étuis à lunettes. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, coffrets à cigares (en métaux précieux) ; horlogerie, montres et instruments chronométriques. Affiches, agendas, albums, almanachs, calendriers, éphémérides, lithographies, livres, photographies, publications, revues ; articles de papeterie, crayons, porte-mines, stylos, coupe-papier, sous-mains, ordonnanciers en papier. Maroquinerie, cuir et imitations du cuir ; malles, mallettes, valises, cartables, serviettes, porte-documents, porte-cartes, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de voyage ; parapluies, parasols, cannes ; étuis pour clefs (maroquinerie) , portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, housses à vêtements (pour le voyage) ; ordonnanciers en cuir ou en similicuir, sous-mains en cuir ou en similicuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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