Marque expirée - Marque en non vigueur

Calames
ABES – Agence bibliographique de l'enseignement supérieur Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3543781
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2017
Calames de ABES – Agence bibliographique de l\'enseignement supérieur Etablissement public administratif

Présentation de la marque Calames

Déposée le 23 novembre 2007 par la société ABES – Agence bibliographique de l'enseignement supérieur Etablissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Calames »

Le déposant est la société ABES – Agence bibliographique de l'enseignement supérieur Etablissement public administratif domicilié(e) 227 Av. du Pr Jean-Louis Viala,34193 MONTPELLIER cedex 5 - 34193 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 044 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABES – Agence bibliographique de l'enseignement supérieur domicilié(e) 227 Av. du Pr Jean-Louis Viala,34193 MONTPELLIER cedex 5 - 34193 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calames est expirée depuis le 23 novembre 2017.

ABES – Agence bibliographique de l'enseignement supérieur Etablissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : STAR , NUMES


ABES – Agence bibliographique de l'enseignement supérieur Etablissement public administratif - 227 Av. du Pr Jean-Louis Viala,34193 MONTPELLIER cedex 5 - 34193 - France - SIREN 180044224


ABES – Agence bibliographique de l'enseignement supérieur - 227 Av. du Pr Jean-Louis Viala,34193 MONTPELLIER cedex 5 - 34193 - France


Inscription le 23 juin 2008 - Rejet partiel n°476108 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Catalogue électronique, à savoir logiciels (programmes enregistrés) des archives et des manuscrits des bibliothèques universitaires françaises, de grands établissements nationaux et de bibliothèques de recherche. Calames a une interface Web de recherche et de consultation, accessible par tous et une interface de saisie de données, réservée aux professionnels des bibliothèques.