Déposée le 16 mars 2007 par ABERGEL Gabriel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RG 512 MOBILEPHONES »
Le déposant est ABERGEL Gabriel domicilié(e) 90 Bld Flandrin,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABERGEL Gabriel domicilié(e) 90 Boulevard Flandrin,75016 PARIS - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABERGEL Gabriel - 90 Bld Flandrin,75016 PARIS - 75016 - France
ABERGEL Gabriel - 90 Boulevard Flandrin,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Inscription le 26 octobre 2009 - Concession de licence n°508712 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électriques appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes, souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Logiciels, de jeux, logiciels (programmes enregistrés) périphérique d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique) articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire où à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages. Monnaies : objets d'art en métaux précieux boitiers, bracelets, chaines, ressorts ou verre de montre, porte-clés de fantaisies, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.
Papier et carton (brut mi ouvré pour la papeterie ou pour l'imprimerie) articles pour reliures photographes, papeterie materiel pour les artistes pinceaux, machines écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie, clichés cuir et imitations du cuir.
Peaux d'animaux, malles et valises parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie.
Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques chappelerie.
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