Déposée le 5 octobre 2007 par ABERGEL Gabriel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RG 512 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-45 du 9 novembre 2007.
Le déposant est ABERGEL Gabriel domicilié(e) Kfar etsion street n' 34, JERUSALEM - Israël.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque RG 512 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABERGEL Gabriel - Kfar etsion street n' 34, JERUSALEM - Israël
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Inscription le 26 octobre 2009 - Concession de licence n°508723 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26
Inscription le 5 juillet 2017 - Changement d'adresse n°703273 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651942 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-16
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique appareils pour l'enregistrement ; la transmission la reproduction, ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques disquettes, souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de pré-paiement caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) périphérique d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique) articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire où à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages. Monnaies : objets d'art en métaux précieux boitiers, bracelets, chaines, ressorts ou verre de montre, porte-clés de fantaisies, statues ou figurines (statuettes) en metaux précieux.
Tissus, couvertures de lit et de table tissus à usage textile, tissus elastique, velours linge de lit, linge de maison linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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