Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFFICIAL TEAM 512
ABERGEL Gabriel

Numéro de dépôt :
3646381
Date de dépôt :
24/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2019
OFFICIAL TEAM 512 de ABERGEL Gabriel

Présentation de la marque OFFICIAL TEAM 512

Déposée le 24 avril 2009 par ABERGEL Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFFICIAL TEAM 512 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est ABERGEL Gabriel domicilié(e) 90 boulevard Flandrin - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMG Compagnie domicilié(e) 14 Rue des fillettes - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque OFFICIAL TEAM 512 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFFICIAL TEAM 512 est expirée depuis le 24 avril 2019.

ABERGEL Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : RG 512 -live your life wildly- , ROUGH LITTLE GUYS , L'ENERGIE SANS RELÂCHE , RG 512 MAKE YOUR OWN DESTINY ROUGH SOUL OFFICIAL TEAM , OFFICIAL RG 512 SOUL & DESIRES MIXED IN ONE BASIC EXPERIENCES.. / ELUSIVE EMOTIONS AMAZING SENSATIONS.. / PRODUCTIVE EGO , STREET OF THIRST LATIN DISTRICT PARIS , OUTSTANDING IN A COMPLEX SOCIETY.. Let Your Soul Run Free WE ONLY HAVE THE POWER , RG 512 MAKE YOUR OWN DESTINY , RG512 , REPULSIVE TEMPTATION


ABERGEL Gabriel - 90 boulevard Flandrin - 75016 - PARIS - France


AMG Compagnie - 14 Rue des fillettes - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 28 octobre 2009 - Concession de licence n°508864 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques photographiques cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant electrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) peripheriques d'ordinateurs ; batteries électriques ; detecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents les irradiations et le feu ; disposition de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; etuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en metaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; etuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage sacs à ordures en papier ou en matieres plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes de campeurs, de voyage, de plage, d'ecoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus elastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chappellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.