Déposée le 9 juin 2006 par ABERGEL Gabriel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BREAK THE RULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-28 du 13 juillet 2006.
Le déposant est ABERGEL Gabriel domicilié(e) Kfar etsion street no 34, JERUSALEM - Israël.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque BREAK THE RULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABERGEL Gabriel - Kfar etsion street no 34, JERUSALEM - Israël
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Inscription le 28 octobre 2009 - Concession de licence n°508844 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse n°671023 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618886 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-23
Papier et carton (brut mi ouvré pour la papeterie ou pour l'imprimerie) articles pour reliures photographies, papeterie matériel pour les artistes) pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie, clichés.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, chappelerie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BREAK THE RULES"