Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECID EUR
ABEP S.A

Numéro de dépôt :
3116150
Date de dépôt :
09/08/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2011
DECID EUR de ABEP

Présentation de la marque DECID EUR

Déposée le 9 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ABEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECID EUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEP domicilié(e) LA TRESORERIE, 62126 WIMILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT VIGNERON ABEP S.A - France.

La marque DECID EUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECID EUR est expirée depuis le 9 août 2011.


ABEP S.A - LA TRESORERIE, 62126 WIMILLE - France


ROBERT VIGNERON ABEP S.A - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348187 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Appareils et instruments d'enseignement - appareils pour la reproduction de l'image - supports d'enregistrement magnétiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils après paiement. Machines à calculer - Appareils pour le traitement de l'information - ordinateurs - logiciels périphériques - programmes d'ordinateur. Papiers et cartons. Produits d'imprimerie - articles de reliure - papeterie. Matériels d'instruction et d'enseignement - cartes à jouer - gravures. Papier d'emballage - sacs, sachets, feuilles d'emballage papier ou plastique Publicité - Gestion des affaires commerciales - Administration commerciale - Travaux de bureau - Distribution de prospectus d'échantillons - Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions de foires, à buts commerciaux ou de publicité. Photographies (produits de), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).