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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ABELLARD
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BACSE VERITABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACSE VERITABLE
ABELLARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97659964
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque BACSE VERITABLE

Déposée le 16 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ABELLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACSE VERITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABELLARD domicilié(e) ZI LE REBE, 69550 AMPLEPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 342 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ABELLARD - France.

La marque BACSE VERITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACSE VERITABLE est expirée depuis le 16 janvier 2007.


ABELLARD SOCIETE ANONYME - ZI LE REBE, 69550 AMPLEPUIS - France - SIREN 301342226


SA ABELLARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

- Linge de maison linge de table rideaux et stores en matières textile, tissus. - Vêtements chaussures et chapellerie - Dentelles broderies rubans et lacets boutons crochets illets épingles et aiguilles fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.