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Marques déposées par Abel Roger CHARAVIN
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DOMAINE RABASSE CHARAVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE RABASSE CHARAVIN
Abel Roger CHARAVIN, quartier Saint Martin, 84290 CAIRANNE.

Numéro de dépôt :
1276297
Date de dépôt :
24/11/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/11/1993

Présentation de la marque DOMAINE RABASSE CHARAVIN

Déposée le 24 novembre 1983 par Abel Roger CHARAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE RABASSE CHARAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Abel Roger CHARAVIN, quartier Saint Martin, 84290 CAIRANNE. - France.

La marque DOMAINE RABASSE CHARAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE RABASSE CHARAVIN est expirée depuis le 24 novembre 1993.


Abel Roger CHARAVIN, quartier Saint Martin, 84290 CAIRANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine Rabasse Charavin