Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PEÑA BASSIN
M. abel palomo
M. fabien carpentey

Numéro de dépôt :
4312476
Date de dépôt :
06/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PEÑA BASSIN de abel palomo

Présentation de la marque PEÑA BASSIN

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2016 par monsieur abel palomo et monsieur fabien carpentey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEÑA BASSIN »

Les déposants sont monsieur abel palomo domicilié(e) 8 quater rue de boulange - 33470 - LE TEICH - France et monsieur fabien carpentey domicilié(e) 12 b avenue de verdun - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. abel palomo domicilié(e) 8 quater rue de boulange - 33470 - le teich - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25


M. abel palomo - 8 quater rue de boulange - 33470 - LE TEICH - France

M. fabien carpentey - 12 b avenue de verdun - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


M. abel palomo - 8 quater rue de boulange - 33470 - le teich - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722694 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.