Domaine de Querelle
Présentation de la marque Domaine de Querelle
Déposée le 28 février 2006 par abel michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Querelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de Querelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Querelle arrivera à expiration en date du 28 février 2026.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Renouvellement sans limitation le 28 février 2016 n°2611358 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-28