Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPING DOMAINE DE QUERELLES
Mr ABEL Jean Luc

Numéro de dépôt :
97678393
Date de dépôt :
12/05/1997
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
12/05/2007

Présentation de la marque CAMPING DOMAINE DE QUERELLES

Déposée le 12 mai 1997 par monsieur ABEL Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CAMPING DOMAINE DE QUERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est monsieur ABEL Jean Luc domicilié(e) Domaine de Querelles, 34410 SERIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ABEL Jean Luc - France.

La marque CAMPING DOMAINE DE QUERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPING DOMAINE DE QUERELLES est expirée depuis le 12 mai 2007.


Mr ABEL Jean Luc - Domaine de Querelles, 34410 SERIGNAN - France


Mr ABEL Jean Luc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

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