Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHAMP DU MOULIN
Monsieur Abel GUIMBERTEAU

Numéro de dépôt :
1034250
Date de dépôt :
08/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DU CHAMP DU MOULIN

Déposée le 8 août 1977 par monsieur Abel GUIMBERTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE DU CHAMP DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Abel GUIMBERTEAU domicilié(e) Les Eymerits ST DENIS DE PILES 33230 - COUTRAS. - France.

La marque DOMAINE DU CHAMP DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DU CHAMP DU MOULIN est expirée depuis le 8 août 1987.

Abel GUIMBERTEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BIENAIME


Monsieur Abel GUIMBERTEAU - Les Eymerits ST DENIS DE PILES 33230 - COUTRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

VINS